{"id":2808,"date":"2024-06-17T14:07:30","date_gmt":"2024-06-17T12:07:30","guid":{"rendered":"http:\/\/www.expat-conseils.com\/?p=2808"},"modified":"2024-10-01T10:11:38","modified_gmt":"2024-10-01T08:11:38","slug":"contrats-de-travail-aux-etats-unis-clauses-importantes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.expatis.com\/fr\/contrats-de-travail-aux-etats-unis-clauses-importantes\/","title":{"rendered":"Contrats de travail aux \u00c9tats-Unis : Les clauses importantes"},"content":{"rendered":"\n

Les contrats de travail aux \u00c9tats-Unis<\/strong> diff\u00e8re consid\u00e9rablement des pratiques en France, et il est essentiel pour les expatri\u00e9s de bien comprendre ces diff\u00e9rences. Dans cet article, nous allons explorer les clauses importantes, les types de contrats, et donner des conseils pour n\u00e9gocier efficacement votre contrat de travail en tant qu’expat aux \u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9tachement ou expatriation ?<\/h2>\n\n\n\n

Il est important de bien comprendre la diff\u00e9rence entre ces deux statuts. Le d\u00e9tachement a lieu lorsque votre employeur fran\u00e7ais d\u00e9cide de vous envoyer aux \u00c9tats-Unis pour une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e, apr\u00e8s laquelle vous retrouverez votre poste initial en France. Dans ce cas, vous serez soumis \u00e0 un contrat relevant de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n

Dans le cadre d\u2019une expatriation, vous serez recrut\u00e9 en France ou \u00e0 l\u2019\u00e9tranger par une entreprise bas\u00e9e aux \u00c9tats-Unis. Vous serez alors soumis au contrat local, sp\u00e9cifique \u00e0 l\u2019\u00c9tat o\u00f9 vous travaillez.<\/p>\n\n\n\n

Les contrats de travail am\u00e9ricains<\/h2>\n\n\n\n

Aux \u00c9tats-Unis, les contrats de travail formels ne sont pas syst\u00e9matiques. Les contrats verbaux, appel\u00e9s \u00ab\u00a0At will\u00a0\u00bb, sont l\u00e9gaux et permettent la rupture \u00e0 tout moment par l\u2019une des deux parties sans justification, pr\u00e9avis, ni motivation. Toutefois, en pratique, un pr\u00e9avis de deux semaines est g\u00e9n\u00e9ralement donn\u00e9 par les salari\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

En cas de litige, les contrats peuvent \u00eatre soumis \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation du droit am\u00e9ricain, r\u00e9duisant ainsi la marge de n\u00e9gociation de l\u2019employ\u00e9. Il est donc prudent de demander un contrat \u00e9crit pour faire valoir ses droits. Ce contrat doit contenir les clauses convenues par les parties et stipuler une date de validit\u00e9 pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, garantissant ainsi des conditions de travail stables pour l\u2019employ\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Conditions de travail aux \u00c9tats-Unis<\/h2>\n\n\n\n

Les conditions de travail aux \u00c9tats-Unis varient consid\u00e9rablement en fonction de l\u2019\u00c9tat et de l’industrie. La majorit\u00e9 des travailleurs am\u00e9ricains font face \u00e0 des exigences physiques et \u00e9motionnelles importantes. Deux tiers des travailleurs d\u00e9clarent travailler \u00e0 un rythme soutenu ou sous pression, et un sur quatre estime ne pas avoir assez de temps pour accomplir son travail\u200b (RAND<\/a>)\u200b.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00c9tats-Unis ont \u00e9galement des taux de rotation \u00e9lev\u00e9s dans certaines industries, notamment dans les services professionnels et commerciaux, ainsi que dans l’h\u00f4tellerie et la restauration, o\u00f9 les taux de d\u00e9mission sont \u00e9lev\u00e9s\u200b (U.S. Chamber of Commerce<\/a>)\u200b.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne les salaires, le salaire minimum f\u00e9d\u00e9ral est de 7,25 $ de l’heure, mais de nombreux \u00c9tats ont fix\u00e9 des minimums plus \u00e9lev\u00e9s. Par exemple, la Californie a un salaire minimum de 16 $ de l’heure pour les employ\u00e9s non exempt\u00e9s\u200b (L&E Global<\/a>)\u200b. De plus, les travailleurs doivent souvent n\u00e9gocier leur salaire brut et tenir compte des charges sociales et salariales pr\u00e9lev\u00e9es \u00e0 la source. Vous pouvez trouver un emploi sur ce site<\/a>. <\/p>\n\n\n\n

Les contrats de travail internationaux impliquent des r\u00e8gles sp\u00e9cifiques selon le type de recrutement. Si un employeur recrute un expatri\u00e9 pour une entreprise \u00e0 l’\u00e9tranger selon les conditions de travail locales, le contrat sera soumis au droit am\u00e9ricain et \u00e0 la l\u00e9gislation de l’\u00c9tat de r\u00e9sidence. Cependant, si l’employeur fait venir un employ\u00e9 de France aux \u00c9tats-Unis, le contrat sera soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

Conseils pour n\u00e9gocier votre contrat de travail<\/h2>\n\n\n\n

Pour les expatri\u00e9s, il est judicieux de faire examiner votre contrat par un expert de France Travail<\/a>. Il est \u00e9galement essentiel de n\u00e9gocier les aspects suivants :<\/p>\n\n\n\n